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pascal nourtier

MENTIONS LÉGALES

Mentions légales

1. Informations générales

Conformément aux dispositions de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 relative à la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux visiteurs du site www.pnourtier.com l’identité des intervenants participant à son édition et à son fonctionnement :

  • Éditeur du site : Pascal Nourtier, Nutritionniste – n° 10072152/0
    Adresse : 22 rue de la Barrière L, 1215 Luxembourg

  • Responsable de la publication : Pascal Nourtier
    Contact : pnourtier@gmail.com

  • Webmaster : Neocraft

  • Hébergement : OVH – 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Le responsable de la publication est une personne physique.

2. Accès au site et conditions d’utilisation

L’accès et l’utilisation du site www.pnourtier.com impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales d’utilisation. Celles-ci peuvent être modifiées à tout moment sans préavis. Il est donc recommandé à l’utilisateur de les consulter régulièrement.

Le site est accessible en principe 24h/24 et 7j/7. Toutefois, des interruptions temporaires peuvent survenir, notamment pour des opérations de maintenance ou de mise à jour technique. Dans la mesure du possible, l’éditeur s’efforcera d’en informer les utilisateurs à l’avance.

3. Contenu et services proposés

Le site www.pnourtier.com a pour vocation de présenter les activités professionnelles, prestations et informations liées à l’exercice de Pascal Nourtier.

Les contenus diffusés sur le site sont fournis à titre informatif. Bien que l’éditeur veille à leur exactitude et à leur mise à jour régulière, aucune garantie ne peut être apportée quant à l’exhaustivité ou à l’absence d’erreurs. L’éditeur se réserve le droit de modifier, corriger ou supprimer tout contenu à tout moment.

4. Aspects techniques

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5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments figurant sur le site www.pnourtier.com (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons, logiciels, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite préalable de Pascal Nourtier, toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments est strictement interdite et susceptible de constituer une contrefaçon.

6. Responsabilité

L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès ou de l’utilisation du site www.pnourtier.com, y compris les pertes de données, pertes financières ou préjudices commerciaux.

Des espaces de contact peuvent permettre aux utilisateurs d’échanger ou de poser des questions. L’éditeur se réserve le droit de supprimer sans préavis tout message contraire à la législation en vigueur ou aux bonnes mœurs (contenu illicite, injurieux, diffamatoire, discriminatoire ou pornographique).

7. Données personnelles

Lors de la navigation sur le site www.pnourtier.com, certaines données techniques peuvent être collectées (adresse IP, navigateur utilisé, pages consultées), exclusivement à des fins de fonctionnement et de statistiques.

Les données personnelles éventuellement transmises via les formulaires de contact sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes des utilisateurs. Elles ne sont ni vendues, ni cédées, ni transmises à des tiers.

Conformément à la réglementation applicable, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition concernant ses données personnelles. Toute demande peut être adressée par écrit à l’éditeur, accompagnée d’un justificatif d’identité.

8. Liens externes et cookies

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9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux territorialement compétents de Paris.

10. Définitions

  • Utilisateur : toute personne naviguant sur le site www.pnourtier.com

  • Données personnelles : toute information permettant d’identifier directement ou indirectement une personne physique, conformément à la législation en vigueur